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Les étapes des négociations internationales sur les changements climatiques

 

Le climat de notre planète a toujours varié naturellement selon des cycles longs s'étendant sur des siècles, voire des millénaires. Depuis le début du XXème, les scientifiques se sont intéressés à la relation entre les concentrations de gaz à effet de serre et l'évolution du climat de notre planète, c'est dans les années 1970, qu'ils ont plus particulièrement commencé à questionner l'influence des activités humaines dans ces interactions. Dès cette époque ces gaz sont suspectés de générer un phénomène de changements climatiques, supplantant la variabilité naturelle du climat et faisant des années 1990, la décennie la plus chaude du siècle.

Peu à peu la communauté internationale s'est saisie du problème du réchauffement global, progressivement apparu comme la menace environnementale majeure du 21ème siècle. Les négociations internationales sur la protection du climat sont souvent perçues comme rébarbatives. Elles sont, en effet, souvent très techniques et ardues, reflétant certes la complexité des changements climatiques, mais aussi le jeu diplomatique international et surtout les hésitations et les atermoiements des gouvernements.

Prise de conscience internationale

Organisée à Genève par l'Organisation Météorologique Mondiale en 1979, la première conférence mondiale sur le climat débouche sur la mise en place d'un programme mondial de recherche, le Programme des Nations-Unies pour l'Environnement et sur la création de l'International Council of Scientific Unions.
À cette époque, une bonne partie de la communauté scientifique internationale s'accorde déjà sur l'existence du phénomène de changement climatique et l'Organisation de Nations unies met en place en 1988, le GIEC (Groupe Intergouvernemental d'Experts sur l'évolution du Climat).

En 1990, le GIEC rend son Premier Rapport d'Evaluation. Il confirme la menace représentée par les changements climatiques pour les écosystèmes et les communautés humaines et fait écho à l'appel en faveur d'un traité global pour faire face à ce phénomène. Cette même année, l'Assemblée Générale des Nations-Unies met en place un Comité Intergouvernemental de Négociations dont le mandat est de rédiger la Convention Cadre de Nations-Unies sur les Changements Climatiques. Celle-ci sera ouverte à la signature des états lors de la Conférence des Nations Unies sur l'Environnement et le Développement, communément appelé Sommet de la Terre.

Le Sommet de la Terre de Rio, 4 juin 1992 et la Convention cadre des Nations Unies sur les changements climatiques 1994

Dans le texte de la Convention, tous les pays reconnaissent leur responsabilité commune dans la lutte contre les changements climatiques, dans la prise en compte de leurs effets et dans la nécessité de rendre compte des actions entreprises pour les combattre.

La Convention répartit les états en deux groupes et effectue une distinction au nom des principes d'équité et des "responsabilités communes mais différenciées" :

Les pays industrialisés appelés "Parties à l'Annexe I".
Historiquement responsables de la grande majorité des gaz à effet de serre émis depuis la révolution industrielle, ils doivent prendre l'initiative de réduire leurs émissions avec pour objectif de les stabiliser à leur niveau de 1990, en l'an 2000. Ces pays doivent également soumettre régulièrement à des équipes d'experts des rapports (appelés Communications Nationales) expliquant leurs politiques et mesures en application de la Convention et ainsi qu'un inventaire de leurs émissions.

Les pays de l'OCDE, considérés comme les plus riches, membres de l'Annexe I, ont pour obligation spéciale l'allocation de ressources financières aux pays en développement et en transition économique afin que ces derniers contribuent à l'effort international contre les changements climatiques.

Les pays en développement, appelés "Parties non-Annexe I".
Les pays énumérés à l'Annexe II, ou "pays non-Annexe I", ont obligation, selon des modalités plus souples, de soumettre régulièrement leur Communications Nationales rapportant leurs mesures de lutte contre les émissions de gaz à effet de serre et leurs inventaires d'émissions.

Les Parties à la Convention se réunissent tous les ans lors des COP (Conférences des Parties), afin d'effectuer un suivi de sa mise en place. La COP est une association de tous les pays ayant ratifié la Convention.

Le cycle des négociations internationales et le Protocole de Kyoto

Lors de la première COP, à Berlin en 1995, les Parties ont décidé que les engagements des pays développés devaient être renforcés, que des objectifs de réduction d'émissions chiffrés devaient être définis et des politiques et mesures élaborées. Cette même année le GIEC publiait son Deuxième Rapport d'Evaluation qui confirmait la responsabilité humaine dans les changements climatiques et réaffirmait l'importance de prendre au plus vite des mesures préventives.

Après deux ans et demi de négociations intensives, le 11 décembre 1997, à la COP3, le Protocole de Kyoto a été adopté

Pendant 4 ans, entre 1998 et 2001, les COP se sont soldées par des échecs cuisants au niveau de l’entente internationale au point de remettre en question la légitimité du Protocole de Kyoto.

Finalement en 2001, les Conférences de Bonn et de Marrakech permettent aux prix de lourdes concessions (notamment en termes de puits de carbone concédés à la Russie, au Canada et à l'Australie) de sauver le Protocole de Kyoto et de fixer ses modalités d'application. Cette même année, le GIEC publie son Troisième Rapport d'Evaluation qui confirme la responsabilité humaine dans les changements climatiques et revoit ses prévisions à la hausse, quant à la gravité de leurs impacts .