Résolu a porté plainte deux fois – une fois au Canada contre Greenpeace Canada pour un montant de 7 millions de dollars canadiens, et l’autre aux Etats-Unis contre Greenpeace Fund, Greenpeace Inc, Greenpeace International, Stand.earth et plusieurs individus pour 300 millions de dollars canadiens. Résolu mise sur le fait que cette tactique est obscure et confuse – alors armez vous de toutes les informations nécessaires pour défendre votre liberté d’expression.
1. L’indice est dans le nom : SLAPP
SLAPP signifie “Strategic Lawsuit Against Public Participation”. Comme le nom l’indique si bien, elles sont utilisées par les entreprises pour empêcher la participation publique. Les SLAPPs sont souvent lancées sans fondement véritable, à seule fin de causer un dommage financier aux individus et organisations visés, qui doivent alors engager des avocats et se lancer dans des batailles juridiques très coûteuses.
2. Plus qu’une simple tape sur les doigts
Beaucoup de SLAPPs portent sur des montants financiers presque impossibles à payer, et forcent les activistes à choisir entre se taire ou investir dans des coûts de procédure très élevés. Résolu poursuit Greenpeace pour des montants de 7 et 300 millions de dollars canadiens dans un seul but : l’intimidation.
3. De plus en plus de SLAPP
Vous n’êtes pas les seuls à penser que cela devrait être illégal. Une poignée de pays et 28 états aux Etats-Unis ont adopté des lois anti-SLAPP pour empêcher des poursuites sans fondement d’être entamées. L’idée est de limiter l’impact de ces poursuites en les enterrant rapidement. Mais les lois restent imparfaites. Elles doivent être renforcées et étendues pour protéger les gens efficacement. Et même si des lois anti-SLAPP plus restrictives sont adoptées un peu partout dans le monde, dans les faits, le nombre de SLAPP augmente.
4. Des habitants d’une petite ville de l’Alabama, Etats-Unis, poursuivis pour 30 millions de dollars
L’ ACLU (American Civil Liberties Union) a représenté des habitants de la ville de Uniontown, Alabama — une ville pauvre, à majorité afro-américaine — poursuivis par Green Group Holdings pour 30 millions de dollars US. Leur crime ? Ils se sont battus contre un projet d’enfouissement de cendres de charbon dans leur ville. Face à l’indignation du public et grâce au soutien de l’ACLU, un accord a pu être trouvé et de meilleures protections environnementales ont été mises en place. Mais ces habitants n’auraient jamais dû pouvoir subir de telles pressions d’une société privée pour commencer. Il y a des centaines d’autres exemples similaires à travers les Etats-Unis et dans le monde – et tous ne seront pas si chanceux.
5. Parfois, cela devient personnel
Dans l’affaire Résolu contre Greenpeace, Résolu a choisi de mettre en cause des individus parce que, en les poursuivant personnellement, ils pensaient provoquer une réaction. “Cela peut être très intimidant d’être nommé personnellement dans le cadre de poursuites judiciaires” précise Rolf Skar, Directeur de Campagne Forêt à Greenpeace USA. “Vous vous retrouvez avec des monceaux de documents juridiques, et vous vous demandez – Qu’est-ce que cela veut dire ? Quand dois-je aller au tribunal ? Quel impact sur mon futur ?” Des sociétés comme Résolu comptent sur cet effet d’intimidation pour que les individus y pensent à deux fois avant de s’opposer à leurs projets.
6. Et la mafia là dedans?
Si vous avez suivi l’affaire Greenpeace, vous avez sans doute vu que Résolu utilise la loi RICO pour augmenter les montants demandés dans la procédure américaine et demander des dommages triples. RICO – cela vous dit quelque chose ? Vous avez peut être entendu parler de ces lois lorsqu’elles ont été adoptées : leur but était de pouvoir poursuivre la mafia d’une manière plus efficace. Les plaintes déposées aux Etats-Unis accusent Greenpeace d’être une “fraude généralisée” avec comme principal objectif de récolter de l’argent – non pas protéger l’environnement.
7. Si on vous SLAPP – restez ferme
Si votre organisation se trouve face à un SLAPP, et que l’on tente de vous bâillonner, quelques conseils.
Contre-attaquez : les SLAPP ne résistent pas à un examen approfondi. Il est important d’étudier vos options légales et de construire une défense forte.
Enquêtez : Examinez et exposez les pratiques de l’entreprise qui vous poursuit – elle n’en viendrait pas à de telles actions si elle n’avait rien à cacher.
Rassemblez : Réunissez vos alliés qui défendent la liberté d’expression. Ensemble, vous serez plus fort pour défendre votre cause et amplifier votre message.
Faites du bruit : Refusez d’être réduit au silence. N’abandonnez pas votre droit de parole.
Et plus que tout… Ne laissez pas Résolu nous bâillonner. Agissez maintenant.