Droits d’auteur

Greenpeace Canada encourage la reproduction et la distribution de son matériel, de ses produits et de ses services électroniques, incluant ses nom et logo. L’utilisation est toutefois soumise à des restrictions, et il est important d’en connaître les règles de base suivantes.

Généralités

Nos documents hébergés sur http://www.greenpeace.org/canada peuvent être utilisés gratuitement à des fins personnelles ou éducatives. Si vous voulez utiliser des saisies d’écran dans un ouvrage ou reproduire un article dans votre bulletin communautaire, inutile de le demander, à condition de lire et de respecter nos règles de base. Nous interdisons expressément l’utilisation de tout matériel de Greenpeace apparaissant sur ce site, ou le nom et le logo de Greenpeace, aux fins suivantes :

• Réaliser un gain personnel ou commercial, sauf avec une autorisation expresse, comme indiqué ci-dessous;
• Faire la publicité d’un parti politique ou sous-entendre le soutien par Greenpeace de tout candidat à une fonction publique;
• Sous-entendre l’approbation par Greenpeace d’un produit ou d’une politique lorsque cette approbation n’a pas été explicitement faite par Greenpeace elle-même;
• Sous-entendre l’approbation ou l’association de Greenpeace à des sites Web que Greenpeace, à sa seule discrétion, juge illégaux ou répréhensibles, affichant des contenus obscènes, violents, intolérants, dénigrants ou à caractère sexuel;
• Faire une fausse représentation de vous-même en tant que représentant, employé, agent ou porte-parole officiel de Greenpeace, ou toute fausse déclaration laissant croire que vous récoltez des fonds ou des dons pour Greenpeace.

Lien vers notre site Web

Nous adorons l’idée que vous puissiez créer des liens vers nos sites et nous aider à passer le mot au sujet de nos campagnes pour l’environnement. À cette fin, vous n’avez pas besoin de permission. Vous êtes invités à créer un lien vers notre site principal ou vers l’un des domaines d’intérêt que vous y trouverez.

Le logo de Greenpeace

Le nom « Greenpeace », incluant le logo de Greenpeace, est une marque déposée internationalement et elle appartient au Stichting Greenpeace Council. L’utilisation de la marque est accordée sous certaines conditions :

• Elle doit être utilisée strictement à des fins de référence et non à des fins commerciales;
• Il est interdit d’utiliser le nom et le logo d’une manière qui indique ou donne l’impression que Greenpeace approuve, appuie, promeut des produits, des services ou des biens offerts sur votre propre site Web ou s’y associe;
• Les bannières portant le nom ou le logo de Greenpeace doivent être utilisées uniquement dans le but de créer un lien vers le site Web de Greenpeace, tel que désigné dans le lien, et ces liens doivent toujours être actifs;
• Le nom ou le logo ne peuvent être combinés à d’autres éléments graphiques, ni être modifié de quelque manière que ce soit, y compris la police, le dessin, la disposition, les couleurs ou les éléments graphiques, ni être animé, transformé ou déformé en perspective ou apparence;
• Le nom et le logo de Greenpeace ne doivent pas apparaître de manière plus évidente que le nom de votre site personnel.

Si vous utilisez le logo, veuillez inclure la mention « Marque de commerce de Stichting Greenpeace Council » dans la balise ALT ou de manière visible sur la page.

La marque reste la propriété exclusive de Greenpeace International, et en l’utilisant, vous acceptez de ne pas enregistrer ou de tenter d’enregistrer la marque ou de la contester de quelque manière que ce soit.

Articles et texte

Les articles et les textes produits par Greenpeace Canada peuvent être utilisés gratuitement pour un usage personnel ou éducatif. Veuillez inclure une note précisant ceci : Source Greenpeace (http://www.greenpeace.org/canada) et reproduire toute information sur les droits d’auteur fournie dans le texte original.

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Photos/Images

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Vidéo

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