Partout à travers le monde, des jeunes personnes appellent leurs pays à intensifier leurs efforts pour lutter contre les changements climatiques. Elles poursuivent leurs gouvernements en justice… et obtiennent gain de cause!
Ces procès font la une des journaux, car ils obligent les gouvernements à agir. Des juges ont ordonné à des gouvernements, entre autres à Hawaï, en Allemagne et en Corée du Sud, de réduire leurs émissions de gaz à effet de serre, principales responsables du changement climatique.
Penchons-nous sur deux affaires en cours qui pourraient bien changer l’avenir du Canada… et du reste du monde.
La première action en justice climatique menée par des jeunes au Canada
Le gouvernement de l’Ontario a modifié ses plans climatiques en 2018. Il a déclaré qu’il ne réduirait que de 30 % les émissions provinciales de gaz à effet de serre d’ici 2030, alors qu’il avait précédemment promis une baisse de 37 %.
Il ne s’attendait pas à ce que des jeunes lui intentent un procès.
C’est exactement ce qu’a fait un groupe d’activistes pour le climat, toutes des jeunes personnes âgées de 12 à 24 ans, en s’adressant au tribunal pour lui demander d’ordonner au gouvernement de réduire davantage les émissions de gaz à effet de serre de la province.
Les jeunes ont fait valoir que le gouvernement bafouait leurs droits garantis par la Charte canadienne des droits et libertés, mettant en péril la vie, la liberté et la sécurité personnelle de la jeunesse et des générations futures de l’Ontario.
Il s’agissait de la première action en justice sur le climat menée par des jeunes au Canada.
Une juge a rejeté l’affaire en 2023, mais les activistes n’ont pas abandonné. Les jeunes ont porté leur cause devant la plus haute cour de l’Ontario, la Cour d’appel. En 2024, la Cour d’appel a donné raison au groupe et statué que l’affaire était recevable.
C’était la première fois dans l’histoire du Canada que les tribunaux reconnaissaient que les changements climatiques pouvaient porter atteinte aux droits garantis par la Charte, ce qui facilitera le lancement de poursuites similaires à l’avenir.
Shaelyn Wabegijig, l’une des activistes, explique pourquoi elle a décidé de poursuivre le gouvernement de l’Ontario en justice :
« J’ai rejoint cette action en justice pour tout le monde, pour les générations futures et pour nos relations animales et végétales. Si j’ai un jour des enfants, je veux pouvoir leur offrir une terre, une eau et un air sains, un climat sécuritaire et ma culture. En tant que membre du clan du Caribou, mon identité culturelle est intimement liée au caribou boréal de l’Ontario, et elle pourrait disparaître si cette espèce venait à s’éteindre. »
Pour en savoir plus sur les sept jeunes activistes à la tête de l’affaire Mathur, lisez l’article #GenClimateAction (en anglais seulement).
Porter l’action climatique devant la plus haute juridiction du monde
En 2019, un groupe de personnes étudiaient le droit à l’Université du Pacifique Sud, située au Vanuatu. Elles venaient toutes de nations insulaires du Pacifique, qui comptent parmi les plus touchées par les effets des changements climatiques. Les sécheresses et les cyclones y sont de plus en plus sévères. La montée des eaux pourrait recouvrir entièrement certaines d’entre elles d’ici la fin du siècle. Les changements climatiques menacent la vie, la culture et l’identité des communautés insulaires.
C’est pourquoi ces étudiant·es en droit ont demandé à la plus haute juridiction internationale, la Cour internationale de justice (CIJ), d’émettre un avis consultatif sur la crise climatique. Un avis consultatif n’a pas force de loi, mais vise à guider les pays lors du processus d’élaboration législative et les tribunaux dans leurs décisions judiciaires.
Les étudiant·es en droit ont transformé leur idée en un mouvement jeunesse d’envergure mondiale. Puis, leur projet est devenu réalité.
La CIJ a commencé à entendre les parties en 2024. Elle a été invitée à se prononcer sur une question importante : quelles sont les obligations légales des nations envers leurs populations en matière de protection contre les changements climatiques, aujourd’hui et à l’avenir?
Les juges ont écouté les témoignages de personnes issues de communautés touchées par les changements climatiques. La Cour a également entendu plus de 100 pays et organisations internationales.
La présidente de l’organisation Pacific Islands Students Fighting Climate Change, Cynthia Houniuhi, a pris la parole. Elle a déclaré que sa terre était sur le point d’être engloutie par la montée des eaux :
« Sans notre terre, nos corps et nos souvenirs sont coupés des relations fondamentales qui définissent notre identité. Ce sont les générations futures qui en feront les frais. »
Vous pouvez lire l’intégralité de son discours ici (en anglais seulement).
La CIJ rendra son avis en 2025. Cela pourrait changer la manière dont les tribunaux traitent les affaires liées au climat à l’avenir. Cela pourrait également encourager davantage de personnes à poursuivre leur gouvernement en justice pour ne pas les avoir protégées contre les changements climatiques.
L’histoire ne s’arrêtera pas là…
Les jeunes savent que leur avenir est en danger. Sans action climatique concrète, leur environnement sera moins sûr et moins sain.
Évidemment, il ne devrait pas être nécessaire d’intenter des actions en justice pour contraindre les gouvernements à protéger notre avenir. Mais s’ils ne le font pas, un mouvement jeunesse de plus en plus important est prêt à leur donner rendez-vous devant les tribunaux.
